VOYAGE – MONTEE – DESCENTE

Sauf invitation contraire du conducteur ou des contrôleurs, la montée se fait uniquement par la porte avant. Après avoir validé leur titre de transport, les voyageurs doivent avancer vers le milieu et l’arrière du bus, dégager les portes et ne pas stationner à côté du conducteur. Dans la mesure du possible les voyageurs doivent se ternir aux différentes barres et poignées afin de prévenir tout freinage brusque.
Tous les arrêts sont facultatifs. Pour descendre à un arrêt, il convient d’utiliser les boutons de demande d’arrêt répartis dans le véhicule, et ce aussitôt après l’arrêt précédent. La descente se fait uniquement par la porte arrière.

PLACES RESERVEES

Chaque bus dispose de 4 places numérotées de 1 à 4 réservées en priorité et par ordre aux :
– Mutilés de guerre
– Aveugles civils
– Invalides du travail et infirmes civils
– Femmes enceintes
– Personnes accompagnées d’un enfant de – de 4 ans.

POUR LE CONFORT DE TOUS

Il est interdit :
– de fumer ou d’utiliser allumettes ou briquets,
– de détériorer le matériel ou les inscriptions de services,
– de toucher sans nécessité les dispositifs de secours ou d’ouverture des portes,
– de faire obstacle à la fermeture ou à l’ouverture des portes,
– de commettre tout acte de nature à entraver le service, à troubler l’ordre public et à géner le confort des autres voyageurs (par exemple jeux bruyants ou cris).
L’écoute d’appareils de musique n’est possible qu’avec des écouteurs. De plus, pour des raisons de sécurité, il est recommandé de ne pas discuter avec le conducteur. Dans tous les cas les personnes qui par leur attitude ou leur tenue risquent d’incommoder les autres voyageurs ou de trouvler l’ordre public ne seront pas admises à monter dans le bus, et, si ce trouble se produit au cours du voyage, elles seront invitées par le conducteur à quitter le bus sans qu’il soit possible qu’elles se fasent rembourser le prix du voyage. Il en va de même pour les personnes qui transporteraient des matières dangeureuses ou incomodantes ainsi que des objets coupants ou piquants qui, non protégée, pourraient présenter un risque pour les autres passagers.
En cas d’incident, le conducteur peut faire appel aux contrôleurs ou aux forces de l’ordre.

TITRES DE TRANSPORTS

Tout voyageur doit être muni d’un titre de transport valide ou en acheter un auprès du conducteur dès la montée dans le bus.
Les cartes, les titres achetés sur l’application ou les tickets QR-Code doivent être immédiatement validés en utilisant le valideur situé à l’entrée du véhicule.
Les cartes sont disponibles à la vente à l’Espace Choletbus, la Gare Routière, les dépositaires et sur la boutique en ligne.
Seuls les enfants accompagnés de – de 5 ans et le personnel de police en uniforme peuvent utiliser le bus sans titre de transport.

ANIMAUX – BAGAGES – POUSSETTES

Pour des raisons évidentes d’hygiène et de sécurité, les animaux, à l’exception de ceux transportés dans un panier, et des chiens guides d’aveugle (qui doivent être muselés) ne sont pas admis dans le bus.
Les bagages encombrants ou dangereux ne sont pas admis.
Les poussettes doivent être pliées. Dans tous les cas pour des raisons de sécurité, les bébés doivent être pris sur les genoux et ne pas être laissées dans les poussettes. A cet effet, les personnes accompagnées d’un enfant de – de 4 ans ont accès aux places assises réservées.
Les bagages et les poussettes ne doivent pas gêner la circulation dans le bus, et doivent être tenus afin d’éviter qu’ils ne blessent les autres passagers lors d’un éventuel freinage brusque.

CONTROLE ET APPLICATION DE LA REGLEMENTATION

Les voyageurs sont tenus de présenter leur titre de transport sur toute demande du conducteur et des agents chargés du contrôle.
En cas de voyage en situation irrégulière toute poursuite peut être arrêtée par versement immédiat à l’agent ayant constaté l’infraction, d’une indemnité forfaitaire dont le montant est fixé par arrêté ministériel. Un reçu est alors délivré par le contrôleur.
En cas de non paiement dans les conditions énoncées ci-dessus, le voyageur est alors passible d’une contravention de police conformément aux différentes dispositions de procédure pénale, (décret n°730 du 22 mars 1942 modifiés par le décret n°86 1045 du 18 septembre 1986).
De même, le non respect des différentes dispositions de la réglementation peut entraîner des poursuites. Il en est notamment ainsi des dégradations pouvant être opérées dans les bus.